Mentions Légales
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.montres-et-vintage.fr l’identité des intervenants :
Propriétaire / Responsable de la publication :
TOM BREANT
Éditeur du site :
Tom Breant Montres et Vintage , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de R.C.S. Marseille
Statut : Micro-entrepreneur
Activité : Vente de montres vintage et d’occasion
SIREN : 922472071
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293B du CGI
Siège social : BUREAU 3, 154 RUE DE ROME, 13006 MARSEILLE
Email : montre.et.vintage@gmail.com
Hébergeur du site internet :
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site montres-et-vintage.fr (textes, images, photographies, logo) est la propriété exclusive de Tom BREANT, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
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